Marque expirée - Marque en non vigueur

DistriNAT Nouvelle Activité Traiteur
Bertrand CADILLON, Agissant pour le compte de la société “ distriNAT Nouvelle Activité Traiteur ” en cours de formation
Nathalie CADILLON, Agissant pour le compte de la société “ distriNAT Nouvelle Activité Traiteur ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3668937
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/08/2019
DistriNAT Nouvelle Activité Traiteur de Bertrand CADILLON

Présentation de la marque DistriNAT Nouvelle Activité Traiteur

Déposée le 4 août 2009 par Bertrand CADILLON et Nathalie CADILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DistriNAT Nouvelle Activité Traiteur »

Les déposants sont Bertrand CADILLON, Agissant pour le compte de la société “ distriNAT Nouvelle Activité Traiteur ” en cours de formation domicilié(e) 85 Chemin de l'Indienneries - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France et Nathalie CADILLON, Agissant pour le compte de la société “ distriNAT Nouvelle Activité Traiteur ” en cours de formation domicilié(e) 85 chemin de l'Indiennerie - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand CADILLON domicilié(e) 85 Chemin de l'Indienneries - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DistriNAT Nouvelle Activité Traiteur est expirée depuis le 4 août 2019.

Bertrand CADILLON a également déposé les autres marques suivantes : Flashpilote , Vit'Cho! TRAITEUR , Vit'Cho! TRAITEUR , NBC Management , DistriNAT Nouvelle Activité Traiteur


Bertrand CADILLON, Agissant pour le compte de la société “ distriNAT Nouvelle Activité Traiteur ” en cours de formation - 85 Chemin de l'Indienneries - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France

Nathalie CADILLON, Agissant pour le compte de la société “ distriNAT Nouvelle Activité Traiteur ” en cours de formation - 85 chemin de l'Indiennerie - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Bertrand CADILLON - 85 Chemin de l'Indienneries - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520379 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.